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Conseil municipal | Ordre du jour de la séance du 9 novembre

7 novembre 2023
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Le conseil municipal se tiendra jeudi prochain, à 19h, à l’hôtel de ville. La séance est ouverte au public, et sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville.

L’ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES DE GESTION

– Adoption du précédent compte rendu

– Provisions pour créances douteuses – méthode de calcul

– Virements de crédits

– Rapports de gestion SPL

– Comptabilité – passage à la M57

– Remboursement exceptionnel – assurance

– Convention Commune de Villers-sur-Mer – École – Paléospace

– Convention Commune – École de musique

– Bail emphytéotique – Pôle médical, rue du Stade

– Commission État civil

– Subvention exceptionnelle

– Création d’un parc naturel et sportif : demandes de subvention – contrat de territoire – Département

– Création d’un parc naturel et sportif : demandes de subvention – DETR/DSIL – État

VIE COMMUNALE

QUESTIONS DIVERSES

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