Conseil municipal | Ordre du jour de la séance du 9 décembre

Le conseil municipal se tiendra lundi 9 décembre à 20h, à l’hôtel de ville. La séance est ouverte au public.

L’ordre du jour

1 – AFFAIRES GÉNÉRALES DE GESTION

• Approbation du compte rendu du 27/09/2024 et approbation du compte rendu du 03/10/2024
• Contrat de territoire 2022/2026 avec la Région Normandie – demande de subvention,
• Contrat de territoire 2022/2026 avec le Département du Calvados – demande de subvention,
• Régularisation – intégration de voirie,
• Virements de crédits,
• Servitude ENEDIS – parking Paléospace,
• Mise à jour -régime indemnitaire – instauration d’une indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière Police,
• Budget Primitif ,2025 – Paleospace,
• Avenant -Concession de délégation – Epic Paléospace,
• Autorisation d’occupation temporaire du Domaine Public,
• Suppression régie d’avance,
• Budget Epic Space 2024,
• Budget primitif 2025 – Epic Space
• Avenant DALKIA,
• Achat de collection de paléontologie,
• Rapport SPL,
• Rapport social unique,
• Subvention exceptionnelle,
• Ravalements de façades.

2 – VIE COMMUNALE

3 – QUESTIONS DIVERSES